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CFC, Centre Français du droit de copie

CFC Centre Français d'exploitation du droit de copie

Créé le2007-09-17

Copyrightfrance, Site de dépôt

Copyright France Site de dépôt. Gratuit pour les sites perso

Créé le2007-09-16

Spoogue, organismes de dépôt

Spoogue Tableau comparatif des organismes de dépôt

Créé le2007-09-16

APP, Agence pour la Protection des logiciels

APP Agence pour la Protection des logiciels, de l'Organisation européenne des auteurs de logiciels et concepteurs en technologies de l'information

Créé le2007-09-16

Sesam, droits des auteurs dans le multimédia

Sesam Association de gestion des droits des auteurs dans le multimédia, création artistique, arts graphiques et plastiques, musique, littérature, audiovisuel

Créé le2007-09-16

SCAM, Société Civile des Auteurs multimédia

SCAM Société Civile des Auteurs multimédia. Gère les droits des auteurs : télévision, cinéma, radio, vidéo, multimédia interactif, réseaux

Créé le2007-09-16

SGDL, Société des Gens De Lettres

SGDL Société des Gens De Lettres. Protection des oeuvres. Actualité, aide juridique, aide sociale. Cléo, l'empreinte numérique

Créé le2007-09-16

SACD

SACD Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques. Dépôt d'oeuvres de fiction, radio, multimédia, théâtre, chorégraphie, musique, littérature, logiciel

Créé le2007-09-16

SACEM

SACEM Société d'Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique

Créé le2007-09-16

ADAGP

ADAGP Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques. Perçoit et répartit les droits revenant aux auteurs, livres, audiovisuel en France et à l'étranger

Créé le2007-09-16

IDDN

IDDN International Identifier of Digital Works. Fédération internationale pour la protection des droits de propriété des œuvres numériques. Signature électronique

Créé le2007-09-16

OMPI

OMPI Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

Créé le2007-09-16

INPI

INPI Institut National de la Protection Industrielle. Protéger les innovations

Créé le2007-09-16

IRPI

IRPI Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle

Créé le2007-09-16

RIDA, Revue Internationale du Droit d'Auteur

RIDA Revue Internationale du Droit d'Auteur. Revue trimestrielle consacrée au droit d'auteur en France et dans le monde. Articles de doctrine, jurisprudence

Créé le2007-09-16

Le Rucher, Enveloppe Soleau

Le Rucher-Enveloppe Soleau Protéger ses idées par l'enveloppe Soleau

Créé le2006-09-17

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